Les exclusions de garantie

Il existe trois grandes catégories d’exclusions, qui varient d’un contrat à l’autre.

  • La première catégorie concerne les exclusions formelles : c’est-à-dire celles que vous retrouverez dans les conditions générales des polices d’assurance. Il s’agit de celles qui dépendent de votre mode de vie : en particulier les activités sportives à risques, pratiquées à titre professionnel, mais aussi en amateur (exemples : ski hors piste sans moniteur diplômé, planeur, parachutisme, compétitions de sports aquatiques ou terrestres avec des engins à moteurs en tant que pilote ou passager…) et qui peuvent engendrer des maladies du dos. Cette première catégorie intègre aussi les maladies psychiatriques (dépression nerveuse, fatigue chronique.). En effet, un assureur se méfie particulièrement des faux arrêts de travail car ces maladies ne sont pas objectivables.
  • La deuxième catégorie correspond à des garanties non explicites. Il convient d’être vigilant à leur sujet, notamment en ce qui concerne les assurances incapacité et invalidité. Ces garanties s’activent lorsque l’assuré est dans l’impossibilité d’exercer toute activité rémunérée
  • La troisième catégorie est liée à une mauvaise appréhension du questionnaire médical. En effet, les fausses déclarations, les déclarations inexactes et les omissions sont sources de nombreux litiges. C’est pourquoi en tant qu’assuré, vous êtes tenu de répondre avec la plus grande exactitude possible aux questions posées.

Haut de page